Monday, October 15, 2018

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le contenu - 39 fiches de cours pour réviser tout le cours de Droit de la propriété intellectuelle : les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir - des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances : 95 QCM, 15 questions de cours, 4 cas pratiques - des repères bibliographiques pour aller plus loin - 1 index le sommaire 1. Introduction à la propriété intellectuelle 2. Les sources de la propriété intellectuelle 3. La notion d'oeuvre originale 4. La notion d'auteur 5. Les oeuvres plurales 6. Les droits patrimoniaux de l'auteur : droit de reproduction, droit de représentation et droit de suite 7. Les droits patrimoniaux de l'auteur : droit de destination et droit de distribution 8. Les exceptions aux droits patrimoniaux de l'auteur. Généralités 9. Les exceptions aux droits patrimoniaux de l'auteur. Exemples 10. Le droit moral de l'auteur. Généralités 11. Le droit moral de l'auteur. Prérogatives 12. Les oeuvres orphelines ou indisponibles 13. L'oeuvre audiovisuelle 14. Le logiciel 15. Les contrats d'exploitation en droit d'auteur. Droit commun 16. La rémunération de l'auteur 17. Les.
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